Bonjour et bienvenue sur notre site web
Découvrez la commune du Beausset dans le Var
Vivre au Beausset
Rubriques
Socialisation
Vous êtes ici >> Accueil/Les Dossiers/La Municipalité/Recueil des actes administratifs/Recueil des actes administratifs
Recueil des actes administratifs
10/04/2010 - Lu 11350 fois
Mise à disposition du recueil des actes administratifs - Une mise à jour de ces documents est effectuée tous les trimestresCette page vous offre la possibilité de télécharger les recueils d'actes administratifs de la Commune du Beausset depuis 2006.
RECUEIL DES DECISIONS & ARRETES DU MAIRE
- 2011 : mise en ligne - 17 novembre à 19h00
- 2010 : mise en ligne - 31 Janvier 2011 à 11h00
- 2009 : mise en ligne - 5 Janvier 2010 à 18h00
- 2008 : mise en ligne - 16 Février 2009 à 16h00
- 2007 : mise en ligne - 7 Janvier 2008 à 14h30
- 2006 : mise en ligne - 5 janvier 2007 à 9h00
RECUEIL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
- 2011 : mise en ligne - 17 janvier 2012 à 9h30
- 2010 : mise en ligne - 31 janvier 2011 à 8h00
- 2009 : mise en ligne - 28 décembre 2009 à 9h00
- 2007 : mise en ligne - 7 décembre 2007 à 12h00
- 2006 : mise en ligne - 28 Novembre 2006
Les budgets et comptes de la commune peuvent être communiqués sur demande écrite adressée au Maire. (article L2121-26 CGCT).
